23, Rue Impériale 
86480 Rouillé
Nouvelle Aquitaine
Projexplatre 86 Rouillé_logo_entête_site_internet©
(+33) 05 49 43 44 85
contact@projexplatre.com

Mentions légales

Mentions légales


www.projexplatre.fr

Nous écrire

Editeur du site www.projexplatre.fr

BOURGEOIS Mickaël SAS  " Projexplatre - Projexfibre "  
Monsieur Bourgeois Mickaël - Président
Siège social : 23, Rue Impériale - 86480 Rouillé

Inscription au registre du commerce et des sociétés - Numéro d’inscription : 810 892 034 00010
Numéro de TVA intracommunautaire : FR 19 810 892 034

Téléphone: (+33) 05 49 43 44 85
Portable: (+33) 06 50 81 09 49

E-mail: contact@projexplatre.com

Site internet: www.projexplatre.fr

Responsable éditorial

BOURGEOIS Mickaël SAS " Projexplatre - Projexfibre "  
Monsieur Bourgeois Mickaël Président
23, Rue Impériale
86480 Rouillé

Téléphone: 06 50 81 09 49

Création du site

Virginie Braconnier Marketing Consultante
3, Lieu-dit Bas-Etang
Lavausseau
86470 Boivre La Vallée
E-mail: contact@vb-marketing-consultante.fr

Hébergeur du site

1&1 Internet SARL 
7, place de la Gare
BP 70109
57201 Sarreguemines Cedex

Conditions d'utilisations du site

Le site accessible par l'url suivante : www.projexplatre.fr est exploité dans le respect de la législation française et européenne, en conformité avec la RGPD. En savoir plus sur notre Politique de confidentialité.
L’utilisation de ce site est régie par les présentes conditions générales. 
En utilisant le site, vous reconnaissez avoir pris connaissance de ces conditions et les avoir acceptées. 
Celles-ci pourront êtres modifiées à tout moment et sans préavis par l'éditeur du site.
Ce dernier ne saurait être tenu pour responsable en aucune manière d’une mauvaise utilisation du service.

Limitation de responsabilité

Les informations contenues sur ce site sont aussi précises que possibles et le site est périodiquement remis à jour, mais peut toutefois contenir des inexactitudes, des omissions ou des lacunes. 
Si vous constatez une lacune, erreur ou ce qui parait être un dysfonctionnement, merci de bien vouloir le signaler par email à contact@projexplatre.com en décrivant le problème de la manière la plus précise possible (page posant problème, action déclenchante, type d’ordinateur et de navigateur utilisé, …).

Tout contenu téléchargé se fait aux risques et périls de l’utilisateur et sous sa seule responsabilité. En conséquence, BOURGEOIS Mickaël SAS " Projexplatre - Projexfibre " - Monsieur Bourgeois Mickaël ne saurait être tenu responsable d’un quelconque dommage subi par l’ordinateur de l’utilisateur ou d’une quelconque perte de données consécutives au téléchargement.

Les photos sont non contractuelles.

Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site internet en direction d’autres ressources présentes sur le réseau Internet ne sauraient engager la responsabilité de BOURGEOIS Mickaël SAS " Projexplatre - Projexfibre " - Monsieur Bourgeois Mickaël.

Litiges

Les présentes conditions sont régies par les lois françaises et toute contestation ou litiges qui pourraient naître de l’interprétation ou de l’exécution de celles-ci seront de la compétence exclusive des tribunaux dont dépend le siège social de BOURGEOIS Mickaël SAS " Projexplatre - Projexfibre ". 
La langue de référence, pour le règlement de contentieux éventuels, est le français.

Droit d'accès

En application de la loi, les internautes disposent d’un droit d’accès, de rectification, de modification et de suppression concernant les données qui les concernent personnellement. 

Ce droit peut être exercé par voie postale auprès de : 

BOURGEOIS Mickaël SAS " Projexplatre - Projexfibre "  
Monsieur Bourgeois Mickaël 
23, Rue Impériale
86480 Rouillé 

ou par voie électronique à l’adresse email suivante : 

contact@projexplatre.com

Les informations personnelles collectées ne sont en aucun cas confiées à des tiers hormis pour l’éventuelle bonne exécution de la prestation commandée par l’internaute.

Propriété intellectuelle

Tout le contenu du présent site, incluant, de façon non limitative, les graphismes, images, textes, vidéos, animations, sons, logos, gifs et icônes ainsi que leur mise en forme sont la propriété exclusive de BOURGEOIS Mickaël SAS " Projexplatre - Projefibre ",  à l’exception des marques, logos ou contenus appartenant à d’autres sociétés partenaires ou auteurs.
Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l’accord exprès par écrit de BOURGEOIS Mickaël SAS " Projexplatre - Projexfibre " . 
Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.3335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur. En outre, les propriétaires des Contenus copiés pourraient intenter une action en justice à votre encontre.

BOURGEOIS Mickaël SAS " Projexplatre - Projexfibre",  est identiquement propriétaire des « droits des producteurs de bases de données » visés au Livre III, Titre IV, du Code de la Propriété Intellectuelle (loi n° 98-536 du 1er juillet 1998) relative aux droits d’auteur et aux bases de données.

Les utilisateurs et visiteurs du site internet peuvent mettre en place un hyperlien en direction de ce site, mais uniquement en direction de la page d’accueil, accessible à l’URL suivante : www.projexplatre.fr, à condition que ce lien s’ouvre dans une nouvelle fenêtre. En particulier un lien vers une sous page (« lien profond ») est interdit, ainsi que l’ouverture du présent site au sein d’un cadre (« framing »), sauf l’autorisation expresse et préalable de BOURGEOIS Mickaël SAS " Projexplatre - Projexfibre " .

Pour toute demande d’autorisation ou d’information, veuillez nous contacter par email : contact@projexplatre.com

Par ailleurs, la mise en forme de ce site a nécessité le recours à des sources externes dont nous avons acquis les droits ou dont les droits d’utilisation sont ouverts.

Cookies

Nos partenaires de confiance et nous-mêmes utilisons des cookies et d'autres technologies dans nos services connexes, y compris lorsque vous visitez notre Site ou accédez à nos services. 

Un "cookie" est un petit fragment d'information qu'un site web attribue à votre appareil lors de votre consultation du site. Les cookies sont très utiles et leur utilisation peut avoir différents objectifs, notamment de vous permettre de naviguer efficacement d'une page à l'autre, d'autoriser l'activation automatique de certaines fonctionnalités, de mémoriser vos préférences et de vous permettre d'interagir avec nos Services plus rapidement et plus simplement. Les cookies sont également utilisés pour faire en sorte que les publicités que vous voyez correspondent à vos intérêts et soient personnalisées en conséquence, ainsi que pour compiler des données statistiques sur votre utilisation de nos Services. 

Le Site utilise les types de cookies suivants :

a. Les « cookies de session » qui sont conservés uniquement de façon temporaire lors de votre session de navigation afin de permettre une utilisation normale du système, et sont supprimés de votre appareil lorsque vous fermez le navigateur ; 

b. Les « cookies persistants » qui ne sont lus que par le Site, qui sont enregistrés sur votre ordinateur pour une durée déterminée et ne sont pas supprimés lorsque le navigateur est fermé. Ces cookies sont utilisés lorsque nous devons vous reconnaitre lors de visites répétées, par exemple, pour nous permettre de conserver vos préférences lors de votre prochaine connexion ; 

c. Les cookies « tiers » qui sont mis en place par d'autres services en ligne qui gèrent du contenu sur la page que vous consultez, par exemple, par les sociétés d'analyse tierces qui surveillent et analysent notre accès web.

Les cookies ne contiennent aucune information permettant de vous identifier personnellement, mais nous pouvons associer les Informations personnelles vous concernant que nous stockons aux informations stockées et obtenues par les cookies. Vous pouvez supprimer les cookies en suivant les instructions dans les préférences de votre appareil. Sachez toutefois que si vous choisissez de désactiver les cookies, certaines fonctionnalités de notre Site pourront ne pas fonctionner correctement et votre expérience en ligne pourrait être limitée.

Nous utilisons un outil basé sur la technologie Snowplow Analytics pour recueillir des informations sur votre utilisation du Site. L'outil recueille des informations comme la fréquence d'accès des utilisateurs au Site, les pages qu'ils consultent, à quel moment, etc. L'outil ne collecte aucune information personnelle, et il n'est utilisé par l'hébergeur et opérateur de notre Site qu'à des fins d'amélioration de son Site et de ses services.

Liens hypertextes

Le site internet de BOURGEOIS Mickaël SAS " Projexplatre - Projexfibre ", peut offrir des liens vers d’autres sites internet ou d’autres ressources disponibles sur Internet.

BOURGEOIS Mickaël SAS " Projexplatre - Projexfibre ", ne dispose d’aucun moyen pour contrôler les sites en connexion avec ses sites internet. BOURGEOIS Mickaël SAS " Projexplatre - Projexfibre ", ne répond pas de la disponibilité de tels sites et sources externes, ni ne la garantit. La société BOURGEOIS Mickaël SAS " Projexplatre - Projexfibre " ne peut être tenue pour responsable de tout dommage, de quelque nature que ce soit, résultant du contenu de ces sites ou sources externes, et notamment des informations, produits ou services qu’ils proposent, ou de tout usage qui peut être fait de ces éléments. Les risques liés à cette utilisation incombent pleinement à l’internaute, qui doit se conformer à leurs conditions d’utilisation.

Les utilisateurs, les abonnés et les visiteurs du site internet de BOURGEOIS Mickaël SAS " Projexplatre - Projexfibre " ne peuvent mettre en place un hyperlien en direction de ce site sans l’autorisation expresse et préalable de Monsieur Bourgeois Mickaël.

Dans l’hypothèse où un utilisateur ou visiteur souhaiterait mettre en place un hyperlien en direction du site internet de BOURGEOIS Mickaël SAS " Projexplatre - Projexfibre " , il lui appartiendra d’adresser un email accessible sur le site afin de formuler sa demande de mise en place d’un hyperlien. Monsieur Bourgeois Mickaël se réserve le droit d’accepter ou de refuser un hyperlien sans avoir à en justifier sa décision.

Recherches

En outre, le renvoi sur un site internet pour compléter une information recherchée ne signifie en aucune façon que BOURGEOIS Mickaël SAS " Projexplatre - Projexfibre " reconnaît ou accepte quelque responsabilité quant à la teneur ou à l’utilisation dudit site.

Précautions d'usage

Il vous incombe par conséquent de prendre les précautions d’usage nécessaires pour vous assurer que ce que vous choisissez d’utiliser ne soit pas entaché d’erreurs voire d’éléments de nature destructrice tels que virus, trojans, etc….

Responsabilités

Aucune autre garantie n’est accordée au client, auquel incombe l’obligation de formuler clairement ses besoins et le devoir de s’informer. Si des informations fournies par BOURGEOIS Mickaël SAS " Projexplatre - Projexfibre " apparaissent inexactes, il appartiendra au client de procéder lui-même à toutes vérifications de la cohérence ou de la vraisemblance des résultats obtenus. BOURGEOIS Mickaël SAS " Projexplatre - Projexfibre " ne sera en aucune façon responsable vis à vis des tiers de l’utilisation par le client des informations ou de leur absence contenues dans ses produits y compris un de ses sites Internet.

Nous contacter

Si vous avez des questions générales concernant le Site ou notre collecte et notre utilisation des informations vous concernant, veuillez nous contacter à l'adresse : contact@projexplatre.com



BOURGEOIS Mickaël SAS " Projexplatre - Projexfibre "  
Siège social : 23, Rue Impériale - 86480 Rouillé
Téléphone : 06 50 81 09 49
E-mail: contact@projexplatre.com



Dernière modification 15 février 2021
Share by: